Crédits et mentions légales

Directeur de publication : Romain Cerclé, Directeur de la communication
Responsable éditorial : Christine Le Bourdonnec, Directeur de la communication

Tél.: 04 67 57 14 34

Graphisme et ergonomie : Intuitiv™Interactive

Conception et réalisation technique : Intuitiv™Interactive

Hébergement  & infogérance : Intuitiv™ Interactive 

Développement et gestion du site avec la solution de gestion de contenus Drupal.

Droits d'auteurs et copyright

Le site du Conseil départemental d'Eure-et-Loir est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au Conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Arnaud Lombard, Conseil départemental d'Eure-et-Loir, tous droits réservés.

Illustrations : les illustrations des fiches du Guide du Conseil départemental ont été réalisées par Sophie Auriède, tous droits réservés

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Conseil départemental d'Eure-et-Loir décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

Pour signaler une erreur sur le site ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Le Conseil départemental d'Eure-et-Loir ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Conseil départemental d'Eure-et-Loir décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Conseil départemental d'Eure-et-Loir, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

• La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
• La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"). L'URL figurant dans le lien doit être www.eurelien.fr,
• L'utilisation des photos officielles des élus.

Dans les autres cas, et notamment :

• Si le contenu du site Eurelien.fr doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
• Si l'accès aux pages contenant le lien vers le site Eurelien.fr n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse du Conseil départemental d'Eure-et-Loir par courrier électronique à la Direction de la communication ou en écrivant à :
Hôtel du Département - Direction de la communication
1, place Châtelet - CS 70403 - 28008 Chartres cedex

Si vous souhaitez afficher le logo du Conseil départemental d'Eure-et-Loir, consultez la page www.eurelien.fr/logo.

Le Conseil départemental d'Eure-et-Loir dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Conseil départemental d'Eure-et-Loir cautionne ces sites ou qu'il en approuve le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le Conseil départemental d'Eure-et-Loir se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le Conseil départemental d'Eure-et-Loir ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Traitement des données personnelles

Toutes les informations recueillies dans les formulaires disponibles sur ce site web sont destinées à l'administration. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au correspondant Informatique et libertés du Conseil départemental, par e-mail ou par courrier postal à l'adresse du Département.

Références :

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 - Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 - Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 - Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques